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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le développement de la Filière Porc Basque
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Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque
Association pour le développement de la Filière Porc Basque, Association

Numéro de dépôt :
4079594
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque de pour le développement de la Filière Porc Basque

Présentation de la marque Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque

Déposée le 28 mars 2014 par l'association loi 1901 pour le développement de la Filière Porc Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le développement de la Filière Porc Basque domicilié(e) Place de la Mairie - 64430 - LES ALDUDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 451 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le développement de la Filière Porc Basque, M. Oçafrain Michel domicilié(e) Place de la Mairie - 64430 - LES ALDUDES - France.

La marque Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque est expirée depuis le 28 mars 2024.

pour le développement de la Filière Porc Basque a également déposé les autres marques suivantes : PORC BASQUE EUSKAL XERRIA , KINTOA


Association pour le développement de la Filière Porc Basque, Association - Place de la Mairie - 64430 - LES ALDUDES - France - SIREN 439451212


Association pour le développement de la Filière Porc Basque, M. Oçafrain Michel - Place de la Mairie - 64430 - LES ALDUDES - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Viande, extrait de viande, conserves de viande, charcuterie et salaisons, graisses comestibles et alimentaires, issus de porcs de race Pie Noir du Pays Basque (Porc Basque) élevés par les adhérents de l'association pour le développement de la filière porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage ;

Animaux vivants (porcelets, reproducteurs, porcs charcutiers) de race Pie Noir du Pays Basque (Porc Basque) élevés par les adhérents de l'association pour le développement de la filière porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage.